Marque enregistrée - Marque en vigueur

SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920
Mme. ISABELLE DUSSOULIER

Numéro de dépôt :
4265591
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920 de ISABELLE DUSSOULIER

Présentation de la marque SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par madame ISABELLE DUSSOULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame ISABELLE DUSSOULIER domicilié(e) 36A CHEMIN DES BRARDES - 17670 - LA COUARDE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE DUSSOULIER domicilié(e) 36A CHEMIN DES BRARDES - 17670 - LA COUARDE-SUR-MER - France.

La marque SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI LE SEL D ISABELLE PRODUCTEUR DEPUIS 1920 arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

ISABELLE DUSSOULIER a également déposé les autres marques suivantes : Le sel d'isabelle


Mme. ISABELLE DUSSOULIER - 36A CHEMIN DES BRARDES - 17670 - LA COUARDE-SUR-MER - France


Mme. ISABELLE DUSSOULIER - 36A CHEMIN DES BRARDES - 17670 - LA COUARDE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.